Dimanche 3 Mai 2009, 22h22

The Pirate Bay dans le collimateur de la Justice italienne ?

Vous m’excuserez mon long silence de plus d’une semaine. Les boîtes, la peinture et un gros camion 20 pieds cube m’ont gardés occupé. Tout ça sans connexion internet, bien sûr (sauf si on compte celle de mon précieux iPhone).

J’atterris sur la planète techno après quelques jours de black out, et je constate que l’affaire The Pirate Bay fait toujours des vagues. TorrentFreak et IDG News Service rapportent qu’après la défaite des responsables de The Pirate Bay en Suède, la Justice italienne a maintenant certains responsables du site dans son collimateur.

Giancarlo Mancusi, un procureur de la ville de Bergamo, enquête sur les fondateurs du site en vue de les accuser de violation de droit d’auteur. S’il devait porter plainte, l’Italie deviendrait ainsi le premier pays étranger à poursuivre au criminel Peter Sunde Kolmisoppi, Fredrick Neij, Carl Lundstrom et Gottfrid Svartholm Warg depuis qu’ils ont subi leur dégelée judiciaire et écopé d’un an de prison et d’une amende de 3,6 millions US.

Enzo Mazza, le président de l’Association italienne de l’industrie de la musique, a affirmé à IDG que « la défaite des pirates devant le tribunal suédois aurait mis du plomb dans l’aile des procureurs italiens. (Mais) le verdict de culpabilité renforce notre position légale. »

TorrentFreak tourne un peu au ridicule cette déclaration du grand patron italien de l’industrie du disque, y voyant un « élan d’optimisme » à la limite du délire. L’avocat qui a défendu les créateurs de The Pirate Bay soutient, pour sa part, que le jugement suédois n’a pas véritablement de portée internationale, puisqu’il s’agit d’une décision de première instance. L’avocat rappelle aussi que de sérieux problèmes de juridiction entrent en jeu.

Ses propos sont probablement justes. Mais chose certaine, depuis le 17 avril (date à laquelle le tribunal suédois a rendu son verdict), beaucoup d’avocats spécialisés en droit d’auteur, dans beaucoup de pays du monde, doivent travailler très fort à prouver le contraire.

Vous désirez commenter cet article?   Ouvrez une session  |  Inscrivez-vous

Aucun commentaire | Permalien | Publié par Tristan Péloquin dans Général

Vous désirez signaler des abus sur ce blogue? Écrivez-nous